MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Droit de Cité Architectes | Aveyron et Pays Basque l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

Edition du site 

Le présent site, accessible à l’URL https://droitdecitéarchitectes.com, est édité par : DROIT DE CITE ARCHITECTES , société au capital de 38250 euros, inscrite au R.C.S. de RODEZ sous le numéro RCS RODEZ 418658937, dont le siège social est situé au 5 rue Victoire Massol 12000 RODEZ, représenté(e) par Jean-Christophe Salvan dûment habilité(e)

Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR56418658837.

 

Hébergement

Le Site est hébergé par la société Hostinger International LTD, située au 3 aukštas, Švitrigailos g. 34, Vilnius, 03228 (Lituanie) (contact : https://www.hostinger.fr/contact).

 

Directeur de publication 

Le Directeur de la publication du Site est Jean-Christophe Salvan.

 

Nous contacter 

Par téléphone : +33565781511

Par email : architectes@droitdecite.fr

Par courrier : 5 rue Victoire Massol 12000 RODEZ

 

Données personnelles

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section « Charte de Protection des Données Personnelles », conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).